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Aux anciens, prévot et bailli

 
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Le Veilleur Henry
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MessagePosté le: Lun 9 Juil - 16:27 (2018)    Sujet du message: Aux anciens, prévot et bailli Répondre en citant

Messieurs,


Voici une proposition de loi concernant les tavernes et autres auberges. Je la soumet à votre attention et espère que vous pourrez voter ou infirmer ce texte lors de votre prochaine réunion.

Addenda de l'été de l'an 2 du Quatrième Âge         

                                                                                       Préambule
Ce texte de loi a pour vocation de définir la place des tavernes et auberge dans les us et coutumes et de codifier certaines règles de bonnes moeurs pour les usagers et tenanciers.

18. Des tavernes et auberges

a- Une taverne est un établissement de restauration et un débit de boisson. Une auberge est un établissablement de restauration et un débit de boisson qui propose un service d'hébergement à ses usagers. Les deux établissements doivent être distingués sur les registres de commerce en raison des taxes différentes qui seront prélevées.

b- Les tenanciers sont libres de proposer des prestations de services selon leur bon vouloir. Écurie, barbier, combat de coq, jeux, jeux de quilles et de boules, prestations de ménestrelle et bien d'autres.
Si ces services génèrent des revenus, ils doivent cependant être déclaré comme activité pécuniaire.

c- Certaines activités et services sont cependant légalement et moralement condamnés même si elles sont déclarés: la prostitution, les combats à mort, le recel d'objet illicite, la vente de biens proscrits en font partis.

d- Les tenanciers peuvent demander à faire installer un tocsin à leur portes, afin de sonner le guet en cas de besoin. Les veilleurs sont tenus de protéger le bâtiment et d'y faire régner la loi comme dans tout autre commerce du Pays de Bree.

e- Les tenanciers sont parfaitement libres de choisir leur horaire et leur condition d'ouverture.

f- Le refus de service est un droit des tenanciers. Qu'ils s'agissent d'usagers ivres se mettant en danger, de personne qui ne consomment pas ou de clients violents, ils peuvent tout à faire refuser de servir et d'acceuillir quelqu'un.

g- Il existe un veilleur particulier dont la charge est de vérifier l'honnêteté et la respectabilité des tenanciers. Sont proscrit la vente de viande braconnée, les alcools coupés, les alcools frelatés, les vivres dépassés mettant en danger la santé des clients, les arnaques sur voyageurs, l'acceptation des réunions de malfaiteurs, l'acceptation de jeux truqués au sein des établissement et divers crimes. Le Jaugeur est un veilleur chargé de vérifier la bonne moralité de ces établissement. Sont considérés comme des jeux truqués les jeux qui ne laissent aucune chance de gagner aux joueurs, via des tricheries manuelles, visuelles ou orales, ou à l'aide de matériel truqués.

h- Les taxes dont doivent s'acquitter une taverne et une auberge sont de cet ordre, au dernier jour du dernier mois de chaque saison:
5% sur la vente de boisson.
3% sur la vente de vivre
2% sur les services d'écurie
1% sur les services de barbier
1% sur les services de jeux et de paris
1% sur les locations de chambres.

i- Il est tout à fait légal pour un tenancier de brasser sa propre bière ou de distiller son propre alcool.

j- Les tenanciers ne peuvent pas faire payer un supplément pour les usagers et clients qui profitent de la chaleur du feu de l'âtre de leur grande salle.

k- Les tenanciers sont responsables aux yeux de la lois de la quiétude de leurs voisins une fois la nuit bien avancée: il est de leur attribution de ne pas permettre à leurs clients de provoquer un tappage nocturne excessif.

l-Les tenanciers ne sont pas moralement et matériellement tenus de rembourser ou de dédommager des clients et usagers victimes de vol pendant qu'ils sont sous leur enseigne. Ils peuvent toutefois le faire de leur pleine volonté. Dans certains cas graves, un client est néanmoins en droit de faire appel à des anciens ou un juge de proximité afin de déterminer si la responsabilité du tenancier est engagée. Un témoignage du Veilleur Jaugeur sur la moralité du tenancier est à prendre en compte pour déterminer s'il est coupable du vol commis.

m- Si la présence de filles de joies dans les tavernes et auberges est clairement interdite, le tenancier est en droit de louer des chambres à des clients qui passeraient le seuil en compagnie d'une fille de mauvaise vie, même si cela remet sa moralité en cause. Toute ruse visant pour le tenancier à entretenir des prostitués non pas sous son toit mais non loin  ou qui toucherait des pourcentage sur la passe serait sévèrement puni.


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MessagePosté le: Lun 9 Juil - 16:27 (2018)    Sujet du message: Publicité

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Le Veilleur Henry
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Hors ligne

Inscrit le: 26 Fév 2018
Messages: 123
Masculin

MessagePosté le: Mar 10 Juil - 12:50 (2018)    Sujet du message: Aux anciens, prévot et bailli Répondre en citant

                                                                             Préambule
Ce texte de loi a pour vocation de définir la place des jeux et sports animaliers en tavernes et auberge, pour réglementer les plus récents et promouvoir les plus inconnus, tout en remettant au goût du jour les plus anciens.
Un jeu animal est un jeux qui opposent plusieurs animaux. Un sport animal est un jeux qui inclut des Gens de Bree dans son déroulement.


19.Des jeux et sports animaux en tavernes et auberges.

a. La tradition des jeux et sports animaliers d'inscrit depuis longtemps dans les loisirs des tavernes et auberges du Pays de Bree. Pratique pleinement acceptée, il est cependant strictement interdit de faire preuve de malfaisance ou cruauté animale envers les bêtes prenant part à ces jeux. Une amende et une saisit peut sanctionner de telle méthode.

b- Les tenanciers et propriétaires sont en droit d'entretenir un champs de jeux en dehors de leur auberge, afin que prennent place les jeux et sports animaliers. Il est de la responsabilité du tenancier et organisateur de veiller à la bonne sécurité des animaux, spectateurs et joueurs qui y prennent pas.

c- Pour ne pas ruiner des familles et de braves gens, le tenanciers doit fixer un taux de paris raisonnable et veiller autant que faire se peu à limiter les enjeux de sommes importantes.

d- Par la tradition du Pot, le tenancier doit offrir une boisson gratuite aux participants des jeux et sport animaliers.

e- Le tenancier se doit de mettre aux courant les propriétaires d'animaux et les participants sur les dangers qu'encourent leurs bêtes. Ils ne sont pas astreint à dédommager les propriétaires d'animaux pour les blessures subit par leurs bêtes.


f- Le combat de coq en arène fermée est un jeux animal de longue date et accepté au Pays de Bree. Il place face à face deux coqs, sans ergots de fer, dans un combat qui si possible ne sera pas mené à mort.

g- Le Coq au Vin en arène fermée est un jeux animal de longue date et accepté au Pays de Bree.
Il place face à face deux coqs enivrés, sans ergots de fer, dans un combat qui si possible ne sera pas mené à mort.

i- Le Rouge Grelot en arène fermée est un sport animal de longue date et accepté au Pays de Bree.
Il oppose un oiseau domestique capable de voler à un Homme de Bree, qui doit l'attraper dans lui faire mal pour lui retirer le petit grelot à son coup. Le propriétaire de l'oiseau au grelot à le devoir de paier sur l'issu du moment.

k- Le Furet en sac en arène fermée est un sport animal de longue date et accepté au Pays de Bree.
Il oppose un furet à un Homme de Bree. Ce dernier doit revêtir un sac avec quatre trous pour ses bras et ses jambes, et tenir le plus longtemps possible debout avec le furet entre le sac et sa peau.

l- La Course de rat en arène fermée est un jeux animal de longue date et accepté au Pays de Bree.
Elle oppose plusieurs rats ensemble dans une course de parcours.

m- La Bourse en arène fermée est un sport animal de longue date et accepté au Pays de Bree.
Il oppose un dindon et des poules à un Homme de Bree. Une bourse pleine est attaché au jabot du dindon. Sous la déferlante d'un lâcher de poule, l'Homme de Bree doit sans blesser aucun volatile se saisir de la bourse. Au moindre coup de bec qui le fait saigner, la partie doit prendre fin.

n- La Course de Porc est un sport animal de longue date et accepté au Pays de Bree. Elle opposent plusieurs Hommes de Bree monté sur des cochons laineux de grandes tailles dans une course en circuit fermé. Tout les coups sont permit: pousser, crier, provoquer. Celui qui tombe de sa monture est disqualifié.

o- La plupart de ces jeux ne peuvent pas se tenir en intérieur de l'établissement qui les propose, si ce n'est dans sa cave, pour des évidentes raisons d'hygiène. Le Jaugeur doit s'assurer de la parfaite propretés des lieux qui proposent de telles divertissement.

p- Le Jaugeur est chargé d'officier comme arbitre pour d'important jeux animaux qui réunissent de grandes concentrations de personnes. Il peut aussi accepter d'endosser ce rôle à la demande du tenancier.

q- Avec l'aval du Jaugeur, un tenancier peut présenter et homologuer une nouvelle discipline, si un vote du conseil des anciens la valide


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 21:42 (2018)    Sujet du message: Aux anciens, prévot et bailli

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